Bernard Salvat

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard SALVAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Val-d'Oise
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Val-d'Oise
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000033362554(source JORF)
admission
10 Novembre 201610/11/2016
De: Bernard SALVAT
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 2e échelon, chargé de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
directeur départemental des finances publiques du Val-d'Oise
Groupe:
Direction départementale des finances publiques du Val-d'Oise
JORFTEXT000027436778(source JORF)
nomination
23 Mai 201323/05/2013
De: Bernard Salvat
Objet:
administrateur général des finances publiques, à
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000026635997(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201216/11/2012
De: Bernard SALVAT
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, chargé de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
dans le grade d'administrateur général des finances publiques de 1re classe, classé au 3e échelon de ce grade, puis promu
au grade d'administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 2e échelon, et maintenu dans ses fonctions actuelles
JORFTEXT000024614809(source JORF)
titularisation
02 Octobre 201102/10/2011
De: Bernard SALVAT
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, chargé de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 21 du décret du
20 février 2009
susvisé
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000024614809(source JORF)
intégration
02 Octobre 201102/10/2011
De: Salvat (Bernard, Maxime, Georges)
professeur émerite en biologie marine ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Bernard Salvat
Objet:
chef des services fiscaux, à
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000022050519(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 201002/04/2010
De: Bernard SALVAT
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, 2e échelon, à la direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
en la même qualité
à la direction nationale des enquêtes fiscales
Remplace:M. Roland VEILLEPEAU
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021232672(source JORF)
affectation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Bernard Salvat
chef des services fiscaux, à
Objet:
au nom du directeur général des finances publiques, les décisions habilitant des agents placés sous leur autorité à effectuer les visites et à procéder aux saisies prévues à l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales susvisé
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques"
JORFTEXT000021187298(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Salvat (Bernard, René, Jean)
chef des services fiscaux de l'Oise ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Salvat (Bernard)
à la direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-17"
JORFTEXT000000606087(source JORF)
nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Salvat (Bernard, Georges, Jean)
major ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Salvat (Bernard)
direction des vérifications de situations fiscales
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-05-01"
JORFTEXT000000765596(source JORF)
nomination
26 Mai 200026/05/2000
De: Salvat (Bernard, Georges, Jean)
adjudant-chef ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.